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1 octobre 2021 | Blogue
Actifs de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™entreprise : location ou achat?
Une décision fondamentale que toute entreprise doit prendre est de déterminer si elle doit acheter ou louer les immobilisations quB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™elle utilise. Quels sont les avantages et les inconvénients de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™une ou lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™autre option, et quelles en sont les implications fiscales?
Par Gerry Vittoratos, expert-fiscaliste
Avantages liés à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat ou à la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Avantages liés à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Le plus grand avantage de posséder une immobilisation est la possession même du bien. Cela peut être particulièrement avantageux si la durée de vie utile de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif est longue. Plus la durée de vie utile de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif est longue, plus vous pouvez répartir le coût de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif sur plusieurs années, réduisant ainsi le coût global. LB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif peut également être vendu ultérieurement, le propriétaire pouvant ainsi récupérer une partie des fonds dépensés. Le propriétaire du bien immobilisé peut également demander la déduction pour amortissement (DPA), que nous allons aborder plus loin.
Avantages liés à la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Le plus grand avantage de la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©quipement est le faible coût initial lorsque vous louez. Dans de nombreux cas, la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©quipement ne nécessite pas dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™acompte important. Un autre avantage de la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©quipement est la possibilité de mettre à niveau facilement le bien lorsque de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©quipement plus récent ou de meilleure qualité devient disponible. Des coûts de maintenance inférieurs constituent également un avantage, la maintenance étant la responsabilité de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™entreprise qui doit apporter le correctif relativement à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif utilisé.
Inconvénients liés à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Le coût initial élevé est lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™un des principaux inconvénients de la possession dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™une immobilisation. LB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©quipement nécessitera généralement un acompte, ce qui affecte négativement les flux de trésorerie. Un autre inconvénient est la maintenance de ces actifs, qui relèvera désormais de la responsabilité de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™acheteur. Il y a aussi le risque que le matériel devienne obsolète rapidement, ce qui sera plus difficile à mettre à niveau en raison du coût initial plus élevé.
Inconvénients liés à la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Le plus gros inconvénient de la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations est le coût global plus élevé au fil du temps. Plus le bail est long, plus le coût global est élevé par rapport à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat du bien. Il nB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™y a pas non plus de capitaux propres dans lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisation, ce qui ne permet pas de récupérer une partie des coûts par le biais dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™une vente dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actifs. De plus, lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™entreprise sera également liée par les termes du bail, ce qui sera problématique dans le cas dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™un bien qui devient très vite obsolète.
Implications fiscales relatives à la location/lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™immobilisations
Les frais de location seraient considérés comme des dépenses courantes [LIR 18(1)]. Les dépenses engagées dans lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™année seraient directement déduites du revenu net dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™entreprise. Les immobilisations détenues directement seraient considérées comme des dépenses en capital et ne peuvent donc être passées en charges quB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™au moyen de la déduction pour amortissement (DPA), communément appelée amortissement de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™exercice [LIR 18(1)(b)].
À première vue, la passation en charges actuelle est généralement plus avantageuse sur le plan fiscal puisque vous passez en charges les frais de location payés dans lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™année, tandis quB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™avec les actifs détenus, vous ne pouvez réclamer quB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™un pourcentage de la valeur de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™actif en tant que dépense sur un solde dégressif. [LIR 20(1)(a) & RIR 1100(1)]. Cependant, avec lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™avènement de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™incitatif à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™investissement accéléré (IIA) qui permet de tripler le taux dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™amortissement la première année pour tous les actifs, lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™Ã©cart entre les dépenses de location et lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™amortissement de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™exercice sB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™est considérablement réduit. À court terme, lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™amortissement de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™exercice dépassera largement les dépenses de location dues à lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™IIA. Pour une étude de cas de ce phénomène, veuillez consulter notre article précédent sur lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat vs la location dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™un véhicule.
Pour certaines immobilisations, la est autorisée si votre entreprise est une SPCC. Par conséquent, les entreprises admissibles pourront réclamer immédiatement la valeur totale de lB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™achat dB´ÎÔª¹ÙÍøÍøÖ·™un bien admissible, au lieu de réclamer uniquement le taux de DPA prescrit. Cette nouvelle mesure temporaire donne un avantage significatif aux actifs détenus puisque la pleine valeur peut être passée en charges la première année, tandis que les frais de location ne peuvent être réclamés que sur plusieurs années.
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